Déposée le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE domicilié(e) Immeuble Le Bristol, 27 avenue des Murs du Parc - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 252 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305203.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, SAS - Immeuble Le Bristol, 27 avenue des Murs du Parc - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 319252441
Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Recharges d'essence ou de gaz pour briquet, essence et gaz pour briquet.
Vitrines et armoires frigorifiques ; appareils et installations de réfrigération ; vitrines réfrigérées pour la présentation de marchandises ; appareils de réfrigération ; machines et appareils de distribution d'eau et de boissons ;
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; almanachs ; magazines ; catalogues ; prospectus ; affiches ; albums ; articles de papeterie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), caractères d'imprimerie ; clichés ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; papier à cigarettes ; papier à cigarettes en carnet, en tubes ou en rouleau ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes, machines à bourrer les tubes, bouts et embouts à cigarettes ; filtres à cigarettes, tubes à cigarettes ; cigarillos et pipes électroniques ; cartouches de recharge de cigarettes électroniques avec ou sans nicotine, liquides de recharge avec ou sans nicotine ;
Présentation et promotion de produits et services par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; services d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; services de publicité, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée et radiophonique ; reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, et de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, sondages d'opinion, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) ; services de vente au détail des produits suivants : produits alimentaires à savoir viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fromages, sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons alcooliques et non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, sirops, vins, cidres, spiritueux, liqueurs ; produits d'entretien, produits textiles ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de maroquinerie, sacs à mains, sacs à dos, valises ; vêtements, lingerie, chaussures, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, luminaires, cadres, cadres photos, de décorations pour arbres de Noël ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine ; articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines ; cartes magnétiques, cartes à mémoire, cartes encodées avec circuit intégré (cartes à puce), cartes magnétiques de crédit et de débit, cartes magnétiques de paiement ou de prépaiement, cartes de téléphone prépayées, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques ; téléphones et accessoires de téléphone ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs et tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; jouets et jeux ; meubles ; appareils d'éclairage ; produits électroménagers ; produits et aliments pour les animaux ; articles pour fumeurs, d'allumettes ; cigares, cigarettes, pipes, cigarettes électroniques ; de briquets pour fumeurs ; papier à cigarettes ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes ;
Transport ; emballage, conditionnement et entreposage de marchandises ; service de livraison à domicile, livraison à domicile de marchandises commandées à distance, services de distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux.
Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de cafétaria ; service de bars ; service de traiteurs, services de vente de plats préparés à emporter.
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